Lettres par date

 

2019

Date d'envoi
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Titre État de la réponse Sujet Produits connexes
2019-07-29 Lettre du MDN : Demande d'enquête sur le racisme - Racisme -
2019-06-18 Lettre au SM : Résultats de l’enquête d'un civil blessé en Afghanistan 2019-06-27 Les civils -
2019-06-03 Lettre au Commandant d'escadre : visite à la 3e escadre Bagotville - Visite de la Base / Escadre -
2019-05-03 Lettre au Commandant d'escadre : visite à la 4e escadre Cold Lake - Visite de la Base / Escadre -
2019-03-06 Lettre de soutien à l'ICRSMV - Les familles militaires -
2019-01-10 Lettre au MDN : Suivi des recommandations du rapport Rangers canadiens - Rangers canadiens

Rapport Rangers canadiens

Rapport sur la mise en œuvre des recommandations

2018

Date d'envoi
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Titre État de la réponse Sujet Produits connexes
2018-11-22 Lettre du CEMD : Au sujet du Programme de santé au travail 2018-12-13 Visite de la Base / Escadre Message de l’ombudsman
2018-10-09 Lettre au MND : au sujet du programme de gestion intégrée des conflits et des plaintes (GICP) 2018-11-30 Redressement de grief

Lettre au MND : 2016-04-22

Reponse du MND : 2017-01-11

2018-10-09 Lettre au MDN : la compréhension des prestations de retraite et d’invalidité - Prestations de retraite

La compréhension des prestations de retraite et d'invalidités

Message de l'ombudsman

2018-09-28 Lettre au MDN : Rapport sur la classification des postes civils 2018-11-30 La classification du personnel civil

Rapport: Les postes d’abord, les gens après

Message de l'ombudsman

2018-08-10 Lettre du OMB RU : Merci - Visite de la Base / Escadre -
2018-07-30 Lettre au Min DN : Enquête sur la classification des postes civils - La classification du personnel civil Message de l’ombudsman
2018-07-27 Lettre au MDN : demande de renseignements supplémentaires aux fins de suivi du Rapport sur le modèle de prestation de services En attente d'une réponse La transition à la vie civile

Rapport : Simplification du modèle de prestation de services pour les membres des Forces armées canadiennes

Rapport sur la mise en œuvre des recommandations

Lettre au MND : 2017-11-17

2018-07-17 Lettre au MDN - nombre de plaintes pour inconduite sexuelle - du 1er janv. au 30 juin 2016 - L'inconduite sexuelle -
2018-06-11 Lettre au CEMD - DRAS - Les familles militaires Renseignements utiles : Études des enfants à l’extérieur du Canada
2018-05-24 Lettre au CEMD : demande d’information additionnelle sur les inspections de santé au travail - Visite de la Base / Escadre

Lettre au CEMD : 2015-02-15

Reponse du CEMD : 2018-05-08

2018-04-27 Lettre du CEMD : la mise en œuvre concernant les cadets - Les cadets

Rapport : Cadets: Une enquête sur le soutien offert aux cadets souffrant d’une maladie ou d’une blessure suivant leur participation à une activité des cadets

Rapport sur la mise en œuvre des recommandations

2018-04-04 Lettre du ministre : lettre de suivi au sujet de la rapport Valcartier - Les cadets

Rapport : Enquête sur l’explosion d’une grenade lors d’un camp de cadets à Valcartier en 1974

Rapport sur la mise en œuvre des recommandations

2018-03-29 Lettre de l’ombudsman au CDir ALFC : visite à la BFC Kingston 2018-05-11 Visite de la Base / Escadre -
2018-03-29 Lettre de l’ombudsman au SMA(IE) : visite à la BFC Kingston 2018-04-20 Visite de la Base / Escadre -
2018-03-29 Lettre au commandant de la base : à la BFC Kingston - Visite de la Base / Escadre -
2018-03-23 Lettre au ALFC : visite à la 5e Division du Canada Gagetown - Visite de la Base / Escadre -
2018-03-13 Lettre au commandant de la base : visite à la 5e Division du Canada Gagetown - Visite de la Base / Escadre -
2018-02-16 Lettre au Cmdt UISP : visite au BFC Gagetown - Visite de la Base / Escadre -
2018-02-15 Lettre au CEMD pour demander le point sur les inspections de santé au travail 2018-05-08 Visite de la Base / Escadre Lettre au SMA (RH-Civ) : 2015-04-09
2018-01-16 Lettre au MDN : nombre de plaintes pour inconduite sexuelle – du 1er janv. au 31 dec. 2017 - L'inconduite sexuelle -

2017

Date d'envoi
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Titre État de la réponse Sujet Produits connexes
2017-12-04 Lettre au MDN : Ratios d'instructeur des Rangers canadiens 2018-03-01 Rangers canadiens Rapport : Rangers canadiens
2017-11-17 Lettre au MDN : lettre de suivi au sujet de l’état attribuable au service 2018-01-22 La transition à la vie civile

Rapport : Déterminer si un état est attribuable au service

Rapport sur la mise en œuvre des recommandations

2017-11-17 Lettre au MDN : lettre de suivi au sujet de la prestation de services 2018-01-18 La transition à la vie civile

Rapport : Simplification du modèle de prestation de services pour les membres des Forces armées canadiennes en voie d’être libérés pour raisons médicales

Rapport sur la mise en œuvre des recommandations

2017-11-17 Lettre au SM : pour demander un plan d’action sur le rapport « Un chemin vers l’avenir » 2017-12-18 Gouvernance

Rapport : Un chemin vers l’avenir : plan d’action pour le Bureau de l’ombudsman

2017-10-31 Lettre au commandant de la GSMCRJC : visite de la sensibilisation acec des cadets   - Les cadets

Rapport : Cadets: Une enquête sur le soutien offert aux cadets souffrant d’une maladie ou d’une blessure suivant leur participation à une activité des cadets

Rapport sur la mise en œuvre des recommandations

2017-10-20 Lettre au MDN : Un chemin vers l’avenir 2017-11-16 Gouvernace Rapport : Un chemin vers l’avenir : plan d’action pour le Bureau de l’ombudsman
2017-09-21 Lettre au MDN : Rapport Rangers canadiens 2017-10-31 Rangers canadiens

Rapport : Rangers canadiens

Message de l’ombudsman

2017-07-05 Lettre au MDN : nombre de plaintes pour inconduite sexuelle - du 1er janv. au 30 juin 2017 - L'inconduite sexuelle -
2017-06-16 Lettre au MDN : la politique de harcèlement - Harcèlement -
2017-04-19 Lettre du CEMD : mise à jour sur les retards du DGRAS  - Redressement de grief Un rapport décrivant les grandes lignes des retards dans le traitement d’arbitrages et de griefs au niveau de l’autorité initiale par le Directeur général – Rémunération et avantages sociaux
2017-04-06 Lettre au Commandant d'escadre : visite à la 14e escadre Greenwood - Visite de la Base / Escadre -
2017-03-20 Lettre au MDN : rapport de suivi de la commission d’enquête 2014-04-13 Les familles militaires

Rapport : Commissions d’enquête : Pleins feux sur les familles

Soutien aux familles militaires endeuillées

Message de l’ombudsman

2017-02-20 Lettre au MDN : Remise du rapport sur la gouvernance 2017-03-28 Gouvernance

Rapport : Plaidoyer en faveur d’un bureau de l’ombudsman permanent et indépendant.

Déclaration de l'ombudsman

2017-02-03 Lettre au CEMD : rapport de suivi de la commission d’enquête 2017-02-17 Les familles militaires

Rapport : Commissions d’enquête : Pleins feux sur les familles

Soutien aux familles militaires endeuillées

Message de l’ombudsman

2017-01-16 Lettre au MDN : nombre de plaintes pour inconduite sexuelle - de 1 juillet à déc. 2016 - L'inconduite sexuelle -

2016

Date d'envoi
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Titre État de la réponse Sujet Produits connexes
2016-12-20 Lettre au commandant : visite à la BFC Edmonton  - Visite de la Base / Escadre  -
2016-12-07 Lettre au ALFC : visite à la 17e Escadre Winnipeg - Visite de la Base / Escadre -
2016-12-07 Lettre au commandant : visite à la 17e Escadre Winnipeg - Visite de la Base / Escadre -
2016-12-02 Lettre au SM de SPAC : problèmes de trop-payés liés à Phénix  - Phénix Le point sur Phénix: les problèmes de trop-payé
2016-08-12 Lettre au MDN : Simplification du modèle de prestation de services pour les membres des Forces armées canadiennes en voie d’être libérés pour raisons médicales 2016-09-20 La transition à la vie civile

Rapport : Simplification du modèle de prestation de services pour les membres des Forces armées canadiennes en voie d’être libérés pour raisons médicales

Déclaration de l’ombudsman

Rapport sur la mise en œuvre des recommandations

2016-07-28 Lettre au MDN : nombre de plaintes pour inconduite sexuelle - du 1er janv. au 30 juin 2016 - L'inconduite sexuelle -
2016-06-28 Lettre au SM concernant le ancement de L`equète sur les griefs de classification civile

2016-07-27 Reponse du SM

2016-10-12 Reponse du SMA

La transition à la vie civile Message de l'ombudsman
2016-06-10 Lettre du SM et CEMD : l'inconduite sexuelle 2016-07-13 L'inconduite sexuelle Lettre du Madame Deschamps
2016-05-18 Lettre au MDN : Déterminer si un état est attribuable au service concernant les militaires en voie d’être libérés pour des raisons médicales 2016-08-02 La Force de réserve

Message de l'ombudsman : Déterminer si un état est attribuable au service pour les militaires en voie d’être libérés pour raisons médicales

Rapport : Déterminer si un état est attribuable au service pour les militaires en voie d’être libérés pour raisons médicales

Rapport sur la mise en œuvre des recommandations

2016-05-12 Lettre au commandant : visite à la 1 GPRC Yellowknife  - Visite de la Base / Escadre  -
2016-05-09 Lettre au ALFC : visite à la 1 GPRC Yellowknife 2016-08-17 Visite de la Base / Escadre  -
2016-05-09 Lettre au commandant : visite à la FOI(N) Yellowknife  - Visite de la Base / Escadre  -
2016-05-02 Lettre au MDN : Rapport des traumatismes liés au stress opérationnel 2016-06-04 La Force de réserve

Rapport : Soldats à temps partiel, blessures à temps plein

Rapport sur la mise en œuvre des recommandations

2016-04-22 Lettre au MDN : préoccupations liées au projet GICP 2017-01-11 Redressement de grief  -
2016-03-16 Lettre au CEMD : délais dans le traitement des pensions 2016-04-19 Prestations de retraite  -
2016-02-26 Lettre au MDN : Programme de garantie de remboursement des pertes immobilières (PGRPI)  - Les familles militaires  -
2016-02-18 Lettre commune aux MDN et MAC : Aperçu des progrès accomplis dans l'examen systémique conjoint - La transition à la vie civile -
2016-02-15 Lettre au CEMD : Suivi des recommandations du rapport Un examen de la Base des Forces canadiennes Cold Lake (4e Escadre)  - Cold Lake

Rapport : Un examen de la Base des Forces canadiennes Cold Lake (4e Escadre)

Lettre au CEMD : 2014-11-04

2016-02-12 Lettre au MND : l’administration de l’indemnisation de la Force de réserve 2016-03-23 La Force de réserve

Rapport : Examen systémique des options d'indemnisation pour les réservistes malade et blessés

Message de l'ombudsman

Rapport sur la mise en œuvre des recommandations

2016-01-12 Lettre au commandant : visite à la 19e Escadre Comox  - Visite de la Base / Escadre  -
2016-01-12 Lettre au MDN : Iniquités possibles en ce qui concerne les prestations 2017-01-10 Prestations de retraite  -
2016-01-08 Lettre au CEMD : DP & réadaptation professionnelle 2016-03-17 Les Familles militaires Lettre au MDN : DP & déménagements locaux
2016-01-08 Lettre au MDN : DP & déménagements locaux 2016-12-19 Les Familles militaires Lettre au CEMD : DP & réadaptation professionnelle
2016-01-08 Lettre au CMD : enjeux d’iniquités dans les changements des règles du domicile projeté 2016-03-17 Les familles militaires  -
2016-01-08 Lettre au MDN : enjeux importants relatifs au projet de mise à jour de la politique de réinstallation des Forces armées canadiennes (FAC)  2016-12-19 Les familles militaires  -

2015

Date d'envoi
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Titre État de la réponse Sujet Produits connexes
2015-11-20 Lettre au MDN : l'indemnité de vie chère (IDVC) et l'inderterminité différentielle transitoire de vie chère (IDTVC) 2016-12-13 Les familles militaires  -
2015-10-23 Reponse au SMA(Svc Ex) : concernant LPFDAR - Gouvernance

Lettre au SM : 2015-08-25

Lettre au SMA(Svc Ex) : 2015-08-25

Reponse du SMA(Svc Ex) : 2015-10-19

2015-10-05 Lettre au SM : Au sujet des questions de gouvernance non résolues et de la réponse au Comité des comptes publics

2015-08-23

2015-08-24

2015-12-10

Gouvernance -
2015-10-02 Lettre au CEMD : UISP 2016-01-07 La transition à la vie civile Lettre du SM : 2015-07-09
2015-09-30 Lettre au CEMD : demandant une mise à jour sur la position des Forces armées canadiennes concernant le statut des annotations des dossiers de libération 2016-04-08 La transition à la vie civile

Incidence de la Loi sur l'embauche des anciens combattants sur les militaires libérés pour raisons médicales

Message de l'ombudsman

2015-08-25 Lettre au SMA(Svc Ex) : concernant LPFDAR 2015-10-19 Gouvernance

Lettre au SM : 2015-08-25

Réponse au SMA(Svc Ex) : 2015-10-23

2015-08-25 Lettre au SM : concernant LPFDAR - Gouvernance

Lettre au SMA(Svc Ex) : 2015-08-25

Reponse du SMA(Svc Ex) : 2015-10-19

Réponse au SMA(Svc Ex) : 2015-10-23

2015-07-31 Lettre au SM : au sujet des pouvoirs - Gouvernance -
2015-07-31 Lettre au CEMD demandant une mise à jour sur l’IDVC 2015-09-22 Familles militaires  -
2015-07-09 Lettre du SM : préoccupations UISP - La transition à la vie civile

Lettre au CEMD : 2015-10-02

Reponse du CEMD : 2016-01-07

2015-07-03 Lettre du CPM concernant le rapport de la Commission d’enquête de l’ombudsman - Familles militaires Rapport : Commissions d’enquête : Pleins feux sur les familles
2015-06-30 L’ombudsman demande une deuxième mise à jour concernant les recommandations émises dans le rapport sur les familles des militaires 2015-09-25 Familles militaires Rapport : Sur le front intérieur : Évaluation du bien-être des familles des militaires canadiens en ce nouveau millénaire

2015-06-25

Lettre au MND : rapport : Enquête sur l’explosion d’une grenade lors d’un camp de cadets à Valcartier en 1974 - Les cadets

Rapport : Enquête sur l’explosion d’une grenade lors d’un camp de cadets à Valcartier en 1974

Communiqué

Message de l’ombudsman

2015-05-27 Lettre au SM : au sujet des pouvoirs dernière - Gouvernance -
2015-05-12 Lettre au commandant : visite à la 5e Escadre Goose Bay - Visite de la Base / Escadre -
2015-05-07 Lettre à la SMA(RH-Civ) : les enjeux de classification à la 5e Escadre Goose Bay 2015-06-16

La classification du personnel civil

 -

2015-05-07

Lettre au commandant : visite à la 9e Escadre Gander  - Visite de la Base / Escadre -
2015-04-09 Lettre au SMA (RH-Civ) : visite à la 12e Escadre Shearwater 2015-05-12 Visite de la Base / Escadre -
2015-04-08 Lettre au commandant: visite à la BFC Halifax - Visite de la Base / Escadre -

2015-03-31

Lettre au MDNs : l'enquête conjointe sur le processus de transition des membres des FAC qui sont libérés

- La transition à la vie civile

Les ombudsmans écrivent au Ministres au sujet des constatations préliminaires de leur enquête systémique sur le processus de transition de la vie militaire à la civile pour les membres des Forces armées canadiennes

2015-03-10

Lettre du CEMD au CPM sur les Commissions d’enquête : Pleins feux sur les familles 2016-07-08

Familles militaires

 

Rapport : Commissions d’enquête : Pleins feux sur les familles

Message de l’ombudsman

2015-02-23 Lettre au ALFC : visite à la 15e Escadre Moose Jaw 2015-03-19 Visite de la Base / Escadre -
2015-02-23 Lettre au SMA (RH-Civ) : visite à la 15e Escadre Moose Jaw 2015-03-25 Visite de la Base / Escadre -
2015-02-23 Lettre au commandant : visite à la 15e Escadre Moose Jaw 2015-03-19 Visite de la Base / Escadre -
2015-01-08 Lettre au SMA (RH-Civ) : concernant l'ENS - Gouvernance -
2015-01-05 Lettre au commandant : l’accessibilité aux services de santé mentale de la BFC Shilo - Services de santé mentale  -

2014

Date d'envoi
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Titre État de la réponse Sujet Produits connexes
2014-12-10 Lettre au CEMD demandant une mise à jour formelle quant aux recommandations faites dans le rapport au DGRAS en 2013 2017-04-19 Redressement de grief

Rapport : Un rapport décrivant les grandes lignes des retards dans le traitement d’arbitrages et de griefs au niveau de l’autorité initiale par le Directeur général – Rémunération et avantages sociaux

Rapport sur la mise en œuvre des recommandations

2014-11-14 Lettre au MND : Rapport : L’accès prioritaire des militaires libérés à des postes dans la fonction publique 2015-01-27 La transition à la vie civile

Rapport : L’accès prioritaire des militaires libérés à des postes dans la fonction publique

Lettre : Réponse d’Anciens combattants Canada : 2015-02-11

Message de l'ombudsman

2014-11-04 Lettre au CEMD : mise à jour sur les recommandations faites au sujet de Cold Lake En attente d'une réponse Cold Lake Rapport : Un examen de la Base des Forces canadiennes Cold Lake (4e Escadre)
2014-11-04 Madame Deschamps demande le point de vue de l’ombudsman au sujet de l’examen externe sur les agressions sexuelles et l’inconduite sexuelle dans les Forces armées canadiennes Reponse de l'ombudsman 2014-11-07 L'inconduite sexuelle Message de l'ombudsman
2014-09-11 Les ombudsmans écrivent au Ministres au sujet des constatations préliminaires de leur enquête systémique sur le processus de transition de la vie militaire à la civile pour les membres des Forces armées canadiennes 2014-10-30 La transition à la vie civile

Lettre : Les ombudsmans informent les Ministres de leur examen systémique conjoint du processus de transition des membres des Forces armées canadiennes en voie de libération, afin d’aider ces derniers à réintégrer la vie civile

Info : Incidence de la Loi sur l’embauche des anciens combattants sur les militaires libérés pour raisons médicales

Rapport : Les Forces armées canadiennes sont les mieux placées pour déterminer l’accès prioritaire des militaires libérés à des postes dans la fonction publique

2014-08-15 Lettre au CEMD demandant des commentaires sur le rapport Commissions d’enquête : Pleins feux sur les familles

2015-02-16

2016-07-03 

Familles militaires

Rapport : Commissions d’enquête : Pleins feux sur les familles

Message de l’ombudsman

2014-08-14 L’ombudsman demande une mise à jour sur les recommandations énoncées dans le rapport sur les familles militaires

2014-09-23

2015-04-24

Familles militaires

Rapport : Sur le front intérieur : Évaluation du bien-être des familles des militaires canadiens en ce nouveau millénaire

Message de l’ombudsman

2014-07-24 Lettre au SM : Le processus de règlement des griefs  - Redressement de grief Le processus de règlement des griefs des Forces canadiennes : redresser la situation pour ceux et celles qui servent
2014-06-25 Lettre au CPM : l'inquiétudes au sujet du personnel en attente d’instruction 2014-07-30 Personnel en attente d’instruction

L'ombudsman insiste pour que les problèmes liés aux langues officielles soient réglés rapidement

Matrice langues officielles - Inquiétudes de l'ombudsman 30 janvier 08

2014-06-17 Les ombudsmans informent les Ministres de leur examen systémique conjoint du processus de transition des membres des Forces armées canadiennes en voie de libération, afin d’aider ces derniers à réintégrer la vie civile - La transition à la vie civile

Info : Incidence de la Loi sur l’embauche des anciens combattants sur les militaires libérés pour raisons médicales

Rapport : Les Forces armées canadiennes sont les mieux placées pour déterminer l’accès prioritaire des militaires libérés à des postes dans la fonction publique

2014-05-16 L’ombudsman demande une mise à jour quant à l’initiative de règlement  des griefs relatifs à la classification du personnel civil 2014-06-06

La classification du personnel civil

-

 


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